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Mentions légales

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1 – Édition du site

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Propriétaire du site : Confédération des Maisons des Jeunes et de la Culture de France   –   Association reconnue d’utilité publique – 168 bis rue Cardinet   –   75017 Paris   –   Tél. 01 44 85 29 50   –   SIRET : 405 295 874 000 11

Identification de l’entreprise : Confédération des Maisons des Jeunes et de la Culture de France   –   Association reconnue d’utilité publique – 168 bis rue Cardinet   –   75017 Paris   –   Tél. 01 44 85 29 50   –   SIRET : 405 295 874 000 11

Directeur de la publication : Confédération des Maisons des Jeunes et de la Culture de France   – Contact : communication@cmjcf.fr

Hébergeur : Haisoft – 7, rue Vielle Levée, 45100 Orléans – Téléphone : 02.38.52.58.11

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Confédération des Maisons des Jeunes et de la Culture de France est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

Confédération des Maisons des Jeunes et de la Culture de France  ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://mjc-de-france.fr/.

Confédération des Maisons des Jeunes et de la Culture de France  décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://mjc-de-france.fr/ .

Confédération des Maisons des Jeunes et de la Culture de France  s’engage à sécuriser au mieux le site https://mjc-de-france.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Confédération des Maisons des Jeunes et de la Culture de France  se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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